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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE HOLDING
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TERRE & MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE & MER
SYSCO FRANCE HOLDING SAS, sas

Numéro de dépôt :
3765894
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2030
TERRE & MER de SYSCO FRANCE HOLDING

Présentation de la marque TERRE & MER

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE & MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE HOLDING domicilié(e) 140 allée des Frênes, Parc du Puy d'Or, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât.B, 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque TERRE & MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE & MER arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.

SYSCO FRANCE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Fileté , NUTRISERVICES LES PLAISIRS DE L EQUILIBRE , CRÉATION Brigade , Essentiel , CREAMENU , carte santé restauration , FILÉSIME , FOODCAMP


SYSCO FRANCE HOLDING SAS, sas - 140 allée des Frênes, Parc du Puy d'Or, 69760 LIMONEST - France - SIREN 812618502


Mark & Law, Mme DAUPHANT Eléonore - 7, rue des Aulnes, Bât.B, 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Inscription le 3 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°776758 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Inscription le 11 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°788500 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756657 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.